Le développement de l’informatique et d’Internet depuis le début des années 1990 a donné aux utilisateurs des possibilités inédites de reproduction et de transformation des documents. La facilité offerte par la technique a engagé d’importantes mutations des usages vers plus de liberté, plus de circulation, plus de vitesse… Pourtant il ne faut pas oublier qu’un document a toujours un auteur et un propriétaire, et qu’ils disposent de droits devant être respectés.

L’album numérique Images de 14-18 est disponible en libre accès, cependant l’équipe du Centre Image lorraine (C.I.L.), à l’origine de ce projet, met un point d’honneur à mentionner l’auteur et l’ayant droit, ainsi qu’à garantir la non-réutilisation des documents sans leur accord. C’est pourquoi des conventions de partenariat lient le C.I.L. avec ses partenairesdéposants et donateurs.

Mentions obligatoires

La mention du nom de l’auteur et de l’ayant droit de chaque image est une obligation légale, quels que soient la forme, l’importance ou le caractère confidentiel de l’utilisation. Ces informations sont indiquées dans la notice de chaque image directement accessible en ligne, ainsi que dans la fiche de métadonnées IPTC qui lui est attachée.
Elles doivent de même figurer en regard de toute reproduction, après accord de l’ayant droit. Toute omission de ces mentions obligatoires donnera lieu au paiement d’une indemnité contractuelle immédiatement exigible, égale au triple du montant des droits de reproduction estimés selon le tarif du C.I.L.

Responsabilité quant au contenu

Nous apportons le plus grand soin à la création et à la mise à jour de ce site. Toutefois, nous ne pouvons pas garantir l’exactitude des informations liées aux images, dont la source ne nous est pas forcément connue. Certaines photographies, dites « orphelines », ont ainsi reçu la mention « Auteur anonyme, D. R. ». Si certaines d’entre elles venaient à être identifiées, nous nous engageons évidemment à modifier cette information, voire à supprimer les clichés du site si leurs ayants droit le demandaient.

Lors de sa visite, l’utilisateur est donc conscient que les informations qu’il consulte sont susceptibles d’être modifiées sans avis préalable.

Certaines pages contiennent des liens vers d’autres sites qui nous semblent dignes d’attention. À noter toutefois qu’ils sont animés par des personnes et structures indépendantes du C.I.L., qui ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de leur contenu.

Modalités de réutilisation des images

Toute reproduction, diffusion, réutilisation ou modification de documents sous droits d’auteur nécessite, selon la réglementation en vigueur, une autorisation expresse, écrite et signée par l’ayant droit. La validité juridique du document dépend notamment de la précision de la description des usages qu’elle autorise. L’ayant droit pourra percevoir des droits d’exploitation, dont l’acquittement relève de la seule responsabilité du demandeur. Le C.I.L. peut mettre ce dernier en contact avec l’ayant droit, mais ne gère pas directement les échanges à suivre.

Le C.I.L. peut éventuellement, à la seule fin d’assurer la promotion des œuvres présentées, délivrer sur demande expresse une autorisation limitée de reproduction et de diffusion à caractère non-commercial. Les images numérisées en haute qualité ne seront délivrées au demandeur qu’à cette condition.

Disposition particulière à ce site :

Attention, des images de ce site peuvent choquer !

Certaines images peuvent heurter la sensibilité des plus jeunes ainsi que des personnes non averties.